Association Club de l'Essonne de jeux et figurines
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Cette association a pour objet d’organiser, à l’échelle de l’agglomération, des rencontres et des tournois de jeux de rôle, jeux de cartes, jeux de plateaux, et avec des figurines.
 
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 STATUTS DE L' ASSOCIATION

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Torkil
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Torkil

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Date d'inscription : 13/06/2016
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MessageSujet: STATUTS DE L' ASSOCIATION   STATUTS DE L' ASSOCIATION Icon_minitimeLun 4 Juil 2016 - 22:41

STATUTS
Associations déclarées par application de la
Loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901.


ARTICLE PREMIER - NOM

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : Association Club de l’Essonne des Jeux et Figurines.


ARTICLE 2 - BUT OBJET

Cette association a pour objet d’organiser, à l’échelle de l’agglomération, des rencontres et des tournois de jeux de rôle, jeux de cartes, jeux de plateaux, et avec des figurines.


ARTICLE 3 - SIÈGE SOCIAL

Le siège social est fixé à : Espace culturel Simonne Signoret, place Guy Briantais, 91080 COURCOURONNES
Il pourra être transféré par simple décision du conseil d'administration


Article 4 - DUREE

La durée de l’association est illimitée.


ARTICLE 5 - COMPOSITION

L'association se compose de :
a) Membres d'honneur
b) Membres actifs


ARTICLE 6 - ADMISSION

L’association est ouverte à tous, sans autre condition, ni distinction, que celle de l’âge minimum de 14 ans révolus. En outre, le conseil d’administration peut se réunir pour statuer sur l’adhésion d’un enfant de moins de 14 ans, et peut être amené à accepter ou refuser l’adhésion de ce dernier.


ARTICLE 7 - MEMBRES – COTISATIONS

Sont membres actifs ceux qui ont pris l'engagement de verser annuellement une somme de 20€ à titre de cotisation.
Sont membres d'honneur ceux qui ont rendu des services signalés à l’association ; ils sont désignés par assemblée générale ; ils sont dispensés de cotisations ; ils ne sont pas membres actifs ; ils peuvent perdre ce privilège sur décision du conseil d’administration.
Toute cotisation pourra être rachetée moyennant le paiement d'une somme minima égale à 0€.


ARTICLE 8. - RADIATIONS

La qualité de membre se perd par :
a) La démission
b) Le décès
c) La radiation pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave, l'intéressé ayant été invité à fournir des explications devant le bureau et par écrit. Elle peut être ensuite prononcée par le conseil d'administration après délibérations à huis clos. L’intéressé ne pourra plus prétendre être membre actif pendant une durée fixée par le conseil d’administration.




ARTICLE 9. - AFFILIATION

La présente association n’est affiliée à aucune fédération.
Elle peut par ailleurs adhérer à d’autres associations, unions ou regroupements par décision du conseil d’administration.


ARTICLE 10. - RESSOURCES

Les ressources de l'association comprennent :
1° Le montant des droits d'entrée et des cotisations.
2° Les subventions de l'Etat, des départements, des communes, et d’autres organismes associatifs.
3° Vente de produits de restauration et de boissons sans alcool lors des événements organisés par l’association, et des rencontres régulières hebdomadaires.
4° Vente de matériel devenu obsolète appartenant à l’association.
5° Le montant des droits d’inscription aux différents événements organisés par l’association.


ARTICLE 11 - ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE

L'assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l'association à quelque titre qu'ils soient.
Elle se réunit chaque année au mois de Juin.
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par les soins du secrétaire. L'ordre du jour figure sur les convocations.
Le président, assisté des membres du conseil, préside l'assemblée et expose la situation morale ou l’activité de l'association.
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet les comptes annuels (bilan, compte de résultat et annexe) à l'approbation de l'assemblée.
L’assemblée générale fixe le montant des cotisations annuelles et du droit d’entrée à verser par les différentes catégories de membres.
Les décisions sont prises à la majorité des voix des membres actifs présents ou représentés.
Ne peuvent être abordés que les points inscrits à l'ordre du jour.

Il est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, au renouvellement des membres sortants du conseil.
Les décisions sont prises à la majorité des voix des membres actifs présents ou représentés.
Toutes les délibérations sont prises à main levée, y compris l’élection des membres du conseil.
Les décisions des assemblées générales s’imposent à tous les membres, y compris absents ou représentés.


ARTICLE 12 - ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE

Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les modalités prévues aux présents statuts et uniquement pour modification des statuts ou la dissolution ou pour des actes portant sur des immeubles.
Les modalités de convocation sont les mêmes que pour l’assemblée générale ordinaire.
Les délibérations sont prises à la majorité des membres actifs présents.


ARTICLE 13 - CONSEIL D'ADMINISTRATION

L'association est dirigée par un conseil de 4 membres, élus pour 1 années par l'assemblée générale. Les membres sont rééligibles. Le conseil étant renouvelé chaque année.
En cas de vacances, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'expiration le mandat des membres remplacés.
Le conseil d'administration se réunit sur convocation du président, ou à la demande du quart de ses membres.
Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage, la voix du président est prépondérante.
Tout membre du conseil qui, sans excuse, n'aura pas assisté à trois réunions consécutives sera considéré comme démissionnaire.


ARTICLE 14 – LE BUREAU

Le conseil d'administration élit parmi ses membres, un bureau composé de :
1) Un-e- président-e- ; il/elle représente l’association sur le plan juridique, et financier.
2) Un-e- secrétaire et, s'il y a lieu, un-e- secrétaire adjoint-e- ; il(s)/elle(s) a(ont) en charge toutes les démarche  administratives, ainsi que la communication entres le bureau et les membres.
3) Un-e- trésorier-e-, et, si besoin est, un-e- trésorier-e- adjoint-e- ; il(s)/elle(s) a(ont) en charge la tenue des comptes de l’association, et doit tenir informé de leur état, les autres membres du bureau sur demande du président.


ARTICLE 15 – INDEMNITES

Toutes les fonctions, y compris celles des membres du conseil d’administration et du bureau, sont gratuites et bénévoles. Seuls les frais occasionnés par l’accomplissement de leur mandat sont remboursés sur justificatifs. Le rapport financier présenté à l’assemblée générale ordinaire présente, par bénéficiaire, les remboursements de frais de mission, de déplacement ou de représentation.


ARTICLE - 16 - REGLEMENT INTERIEUR

Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d'administration, qui le fait alors approuver par l'assemblée générale.
Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les présents statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association.


ARTICLE - 17 - DISSOLUTION

En cas de dissolution prononcée selon les modalités prévues à l’article 12, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés, et l'actif, s'il y a lieu, est dévolu conformément aux décisions de l’assemblée générale extraordinaire qui statue sur la dissolution, ou à une association ayant des buts similaires.

« Fait à COURCOURONNES, le 26 juin 2016 »
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